Résidence Océane Argentia ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Résidence Océane Argentia, SAS au capital social de 120 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne sous le numéro RCS Bayonne 803 519 224, SIRET 803 519 224 00013, numéro de TVA intracommunautaire FR 40 803519224.

Président : M. Julien Etcheverry.
Siège social : 15 avenue de l'Impératrice, 64200 Biarritz, France.
Téléphone : 05 59 24 33 70.
Email : [email protected].

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Julien Etcheverry, en sa qualité de président de la société Résidence Océane Argentia.

4. Classement et réglementation touristique

L'établissement est une résidence de tourisme classée 4 étoiles par Atout France, conformément aux articles L.321-1 et D.321-1 et suivants du Code du tourisme. La taxe de séjour est collectée auprès de la clientèle pour le compte de la collectivité et reversée conformément aux articles L.2333-26 et suivants du Code général des collectivités territoriales. L'exploitant a souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle couvrant son activité d'hébergement.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de la Résidence Océane Argentia, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bayonne seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.